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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELLA TOFFOLA FRANCE
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E.C.C.F.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.C.C.F.
DELLA TOFFOLA FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98733485
Date de dépôt :
15/05/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2008

Présentation de la marque E.C.C.F.

Déposée le 15 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) DELLA TOFFOLA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E.C.C.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELLA TOFFOLA FRANCE domicilié(e) Z.I. route de Montpellier, Clermont l'Hérault, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 296 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque E.C.C.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.C.C.F. est expirée depuis le 15 mai 2008.

DELLA TOFFOLA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Della Toffola France Meca


DELLA TOFFOLA FRANCE S.A. (Société Anonyme) - Z.I. route de Montpellier, Clermont l'Hérault, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 403296585


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Matériel et appareils de traitement des effluents vinicoles et para-vinicoles. Services de traitement et purification des effluents vinicoles et para-vinicoles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.